Mentions Légales

  1. Informations relatives à l’hébergeur
    https://ouvaton.coop/
    Ouvaton Coop. SA – 16 bis rue d’Odessa – Boîte 37 – 75014 Paris France
     tél. : +33 2 97 65 37 83
  2. Informations relatives à l’éditeur
    Raison sociale : GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE
    Adresse : Maison de la Culture et de la Citoyenneté, 4 allée des Brotteaux, CS 70270 , 01006 Bourg-en-Bresse Cedex
    Téléphone : 0474247241
    E-mail : lepaysdebresse@wanadoo.fr
    Directeur de publication : Gérard PARRAIN
    RCS : 77931222200044
  3. Conditions d’utilisation
    Le site est accessible par l’url lepaysdebresse.com.
    Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE.
    GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
  4. Limitation de la responsabilité
    Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
    Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles.
    Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d’autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE.
  5. Litiges
    Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
  6. Données personnelles
    En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE Maison de la vie associative 2 bd Joliot-Curie 01000 Bourg-en-Bresse ou par voie électronique à l’adresse email suivante : lepaysdebresse@wanadoo.fr.
    Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
  7. Propriété intellectuelle
    Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
    Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de GRPE FOLKLORIQUE PAYS BRESSE.
  8. Cookies
    Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
WP2Social Auto Publish Powered By : XYZScripts.com